Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Accès aux soins

1ère lecture

M. Yannick NEUDER

ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
M. Philippe MOUILLER

président de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Khalifé KHALIFÉ, rapporteur

10'
1. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

5'
2. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

5'
3. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

9'
4. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

6'
5. Mme Corinne IMBERT

(Les Républicains)

5'
6. M. Frédéric BUVAL

(RDPI)

6'
7. M. Michel MASSET

(RDSE)

5'
8. Mme Nadia SOLLOGOUB

(UC)

8'
9. Mme Patricia DEMAS

(Les Républicains)

4'
10. M. Jean SOL

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Céline BRULIN

Adoption conforme

Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Retiré
Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 4 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Retiré
Amt n° 13

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 14

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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