Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Académie nationale de chirurgie

1ère lecture

M. Alain MILON

auteur de la proposition de loi

10'
M. Khalifé KHALIFÉ

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
M. Frédéric VALLETOUX

ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
1. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

5'
2. Mme Anne-Sophie ROMAGNY

(UC)

8'
3. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

5'
4. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

5'
5. Mme Maryse CARRÈRE

(RDSE)

5'
6. Mme Nadège HAVET

(RDPI)

7'
7. Mme Annie LE HOUEROU

(SER)

9'
8. Mme Pascale GRUNY

(Les Républicains)

5'
__
Total :

49'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 2

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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