Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023

1ère lecture

Mme Geneviève DARRIEUSSECQ

ministre de la santé et de l'accès aux soins
Mme Élisabeth DOINEAU

rapporteure générale de la commission des affaires sociales

10'
M. Michel CANÉVET

en remplacement de M. Vincent DELAHAYE, rapporteur pour avis de la commission des finances

5'

Motion n° 1

Alinéa :

Auteur : Mme DOINEAU (commission des affaires sociales)
Pour : Mme Élisabeth DOINEAU

Sort : Adopté

1. M. Bernard JOMIER

(SER)

9'
2. M. Christopher SZCZUREK

(NI)

3'
3. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

5'
4. M. Philippe MOUILLER

(Les Républicains)

5'
5. M. Stéphane FOUASSIN

(RDPI)

7'
6. Mme Guylène PANTEL

(RDSE)

5'
7. M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

(UC)

8'
8. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(CRCE-K)

5'
9. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

5'
10. Mme Corinne IMBERT

(Les Républicains)

4'
11. M. Khalifé KHALIFÉ

(Les Républicains)

4'
__
Total :

1 h 0

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat n'a pas adopté

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