· Examen du rapport d’information relatif aux premières applications de l’intelligence artificielle dans l’univers des collectivités territoriales (Rapporteures : Mmes Pascale Gruny et Ghislaine Senée)
Souveraineté numérique de l’Union européenne : examen du rapport de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly et de l'avis politique sur la proposition de résolution européenne n° 351 (2024-2025) de M. Didier Marie et plusieurs de ses collègues
Audition publique sur le vol spatial habité
Audition de M. Christian Charpy, président de la quatrième chambre de la Cour des Comptes s’agissant du rapport remis à la commission des finances de l’Assemblée nationale sur le sujet de la déterritorialisation de l’impôt.
Dans le cadre du rapport d’information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer :
à 10h : audition de M. Thibaut Fiévet, sous-directeur à la direction générale des douanes et des droits indirects du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Présentation à la presse par Pascale GRUNY et Ghislaine SENÉE, rapporteures, des conclusions du rapport sur les premières applications de l'intelligence artificielle dans l'univers des collectivités, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr), sur présentation d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d'identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence).
- Suite de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux, présentée par MM. Guislain CAMBIER, Jean-Baptiste BLANC et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 373, 2024-2025) (demande du groupe Les Républicains)
Audition de M. Cédric Arcos, ancien conseiller technique santé au cabinet de la Première ministre (Mme Elisabeth Borne)
Audition de M. Christophe Perruaux, directeur de l’office national anti-fraude (ONAF)
Audition de M. Sébastien Tiran, directeur national du renseignement et des enquêtes douanières
Audition, sous la forme de table ronde, d’organisations syndicales représentatives de fonctionnaires de l'État :
– Mmes Marie-Christine Caraty, vice-présidente fédérale, et Valérie Boye, déléguée fédérale de la Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC),
– Mme Ophélie Gath, secrétaire nationale de l’Union syndicale Solidaires,
– Un représentant de l’Union fédérale des syndicats de l’État – Confédération générale du travail (UFSE-CGT) (sous réserve de confirmation),
– Un représentant de la Fédération syndicale unitaire (FSU) (sous réserve de confirmation).
Audition, sous forme de table ronde, de :
- M. Victor Geneste, président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Mme Carole Maudet, sous-directrice du contrôle fiscal, du pilotage et de l’expertise juridique à la DGFIP
Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale du Gouvernement
- Président de séance
Matin
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat:
Après-midi
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Soir
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Jean-Michel ARNAUD, Secrétaire du Sénat
Mme Nicole BONNEFOY, Secrétaire du Sénat