12h00
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Entretien avec MM. Dominique Chargé, président de la Coopération agricole, et Thibault Bussonière, directeur adjoint en charge des affaires publiques
Lundi 27 janvier 2025 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 27 janvier à 12 heures
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants
Lundi 27 janvier 2025 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d’agriculture et de la mutualité sociale agricole
13h30
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Entraves normatives à la production agricole - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 186 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 108 rect. (2024-2025) visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (M. Pierre Cuypers, rapporteur) ;
Salle A263 - 2ème étage Ouest
15h00
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Audition de Mme Clara Chappaz
Audition de Mme Clara CHAPPAZ, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique
Salle René Monory
Lundi 27 janvier 2025 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale commune
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants
À 15 heures et le soir
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PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
- Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur, présentée par MM. Laurent DUPLOMB, Franck MENONVILLE et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 186, 2024-2025) (demande du groupe Les Républicains)
18h00
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Leçon inaugurale de la Chaire internationale « Grands enjeux stratégiques contemporains »
Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Président et secrétaires de séance
