Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Rénovation énergétique du bâti ancien

1ère lecture

M. Michaël WEBER

auteur de la proposition de loi

10'
Mme Sylviane NOËL

rapporteure de la commission des affaires économiques

10'
M. Patrick MIGNOLA

ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
1. M. Jean-Pierre CORBISEZ

(CRCE-K)

4'
2. M. Yannick JADOT

(GEST)

4'
3. M. Rémi CARDON

(SER)

6'
4. M. Pierre Jean ROCHETTE

(Les Indépendants)

5'
5. Mme Sabine DREXLER

(Les Républicains)

5'
6. Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH

(RDPI)

5'
7. M. Michel MASSET

(RDSE)

4'
8. Mme Marie-Lise HOUSSEAU

(UC)

6'
9. M. Gilbert FAVREAU

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 1

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. JADOT

Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 5 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 6 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL

Sort : Adopté
Amt n° 7 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 22

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Amt n° 25

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme NOËL (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° 9 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 10 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Retiré
Amt n° 26

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme NOËL (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° 13 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Retiré
Amt n° 14 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Retiré
Amt n° 11 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 17 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 12 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 18 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
- S/Amt n° 27
  
  Alinéa : Al. 4
  
  Auteur : M. KLINGER
  
  Sort : Non soutenu

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. JADOT

Sort : Rejeté
Amt n° 24

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Michaël WEBER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 19 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 21 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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