Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

1ère lecture

Mme Agnès CANAYER

ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Mme Cathy APOURCEAU-POLY

rapporteure de la commission des affaires sociales

10'
1. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

5'
2. Mme Véronique GUILLOTIN

(RDSE)

4'
3. Mme Anne-Sophie ROMAGNY

(UC)

6'
4. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

4'
5. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

4'
6. Mme Corinne FÉRET

(SER)

6'
7. Mme Corinne BOURCIER

(Les Indépendants)

4'
8. M. Alain MILON

(Les Républicains)

5'
9. Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP

(Les Républicains)

4'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Sylvie VALENTE LE HIR
2. Mme Silvana SILVANI

Amt n° 4 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Adopté
Amt n° 5 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Adopté
Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 9 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme PANTEL

Sort : Retiré
Amt n° 3 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme PANTEL

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Marianne MARGATÉ

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Amt n° 2 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DAUBET

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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