Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Mieux protéger les écosystèmes marins

1ère lecture

Mme Mathilde OLLIVIER

auteure de la proposition de loi

10'
M. Jacques FERNIQUE

rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10'
M. Philippe BAPTISTE

ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
1. Mme Sophie BRIANTE GUILLEMONT

(RDSE)

4'
2. Mme Annick BILLON

(UC)

6'
3. M. Jean-Pierre CORBISEZ

(CRCE-K)

4'
4. M. Daniel SALMON

(GEST)

4'
5. M. Michaël WEBER

(SER)

6'
6. M. Cyril PELLEVAT

(Les Indépendants)

5'
7. Mme Agnès EVREN

(Les Républicains)

5'
8. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

5'
__
Total :

39'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect. quater

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CADEC

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme CONCONNE

Sort : Rejeté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Adopté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CADEC

Sort : Rejeté
Amt n° 4

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat n'a pas adopté

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