Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Architectes des Bâtiments de France

1ère lecture

M. Pierre-Jean VERZELEN

auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de léducation et de la communication

20'
Mme Rachida DATI

ministre de la culture
1. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
2. Mme Sabine DREXLER

(Les Républicains)

5'
3. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

5'
4. Mme Mireille CONTE JAUBERT

(RDSE)

4'
5. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

6'
6. M. Pierre OUZOULIAS

(CRCE-K)

4'
7. Mme Monique de MARCO

(GEST)

4'
8. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

6'
9. M. Jean-Gérard PAUMIER

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 13 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. de LEGGE

Sort : Retiré
Amt n° 4 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LEMOYNE

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Rejeté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LEMOYNE

Sort : Retiré
Amt n° 12 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. de LEGGE

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme JOSENDE

Sort : Rejeté
Amt n° 7 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° 6 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Jocelyne GUIDEZ

Amt n° 9

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Rejeté
Amt n° 17

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° 14 rect. quater

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Adopté
Amt n° 1 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme PANTEL

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect. quater

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Retiré
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BRULIN

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 10 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BELLAMY

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Retiré
Amt n° 2 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : M. VERZELEN (commission de la culture)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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