Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Conversion de centrales à charbon

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-5

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
- S/Amt n° COM-8
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. KHALIFÉ
  
  Sort : Rejeté
Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
- S/Amt n° COM-9
  
  Alinéa : Réd. glob.
  
  Auteur : M. KHALIFÉ
  
  Sort : Rejeté
- S/Amt n° COM-10
  
  Alinéa : Réd. glob.
  
  Auteur : M. KHALIFÉ
  
  Sort : Rejeté
Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Amt n° COM-7

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-1

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL

Sort : Rejeté
Amt n° COM-4 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL

Sort : Adopté

Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement

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Ont demandé à prendre la parole :

Le texte est adopté par la commission

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