Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Conversion de centrales à charbon

1ère lecture

M. Khalifé KHALIFÉ

auteur de la proposition de loi

10'
M. Patrick CHAUVET

rapporteur de la commission des affaires économiques

10'
Mme Christine HERZOG

rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5'
M. Marc FERRACCI

ministre chargé de l'industrie et de l'énergie
1. M. Daniel SALMON

(GEST)

5'
2. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

5'
3. M. Aymeric DUROX

(NI)

3'
4. M. Pierre Jean ROCHETTE

(Les Indépendants)

6'
5. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

4'
6. M. Bernard BUIS

(RDPI)

6'
7. M. Philippe GROSVALET

(RDSE)

5'
8. M. Jean-Marie MIZZON

(UC)

8'
9. Mme Silvana SILVANI

(CRCE-K)

5'
10. M. Michaël WEBER

(SER)

4'
11. Mme Catherine BELRHITI

(Les Républicains)

5'
12. M. Stéphane PIEDNOIR

(Les Républicains)

4'
__
Total :

1 h 0

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Adopté
Amt n° 17 rect. ter

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MIZZON

Sort : Adopté
Amt n° 24

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Adopté
Amt n° 6

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 12 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Adopté
Amt n° 19 rect. ter

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MIZZON

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Adopté
Amt n° 18 rect. ter

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MIZZON

Sort : Adopté
Amt n° 25

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Adopté
Amt n° 7

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 13 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Adopté
Amt n° 20 rect. ter

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MIZZON

Sort : Adopté
Amt n° 27

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Adopté
Amt n° 8

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 14 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Retiré
Amt n° 21 rect. ter

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. MIZZON

Sort : Retiré
Amt n° 28

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Retiré
Amt n° 31

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Rejeté
Amt n° 22 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MIZZON

Sort : Rejeté
Amt n° 29

Alinéa :

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Retiré
Amt n° 23 rect. ter

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. MIZZON

Sort : Retiré
Amt n° 30

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Retiré
Amt n° 32

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 33

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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