Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Organismes extraparlementaires - Désignations
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel 2016 du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des finances
Loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur