Les derniers rapports du Sénat

Cette liste recense les rapports législatifs, les rapports d'information et de contrôle et les documents de travail récemment publiés.

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  1. Financiarisation de l'offre de soins : une OPA sur la santé ?

    commission des affaires sociales

    Rapport d'information n° 776 • L'essentiel

  2. Complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des Français

    MI Complémentaires santé

    Rapport d'information n° 770 • L'essentiel

  3. Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus (tome II

    MI Architectes bâtiments de France

    Rapport d'information n° 780

  4. Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport (tome I

    MI Architectes bâtiments de France

    Rapport d'information n° 780 • L'essentiel

  5. Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Rapport d'information n° 774 • L'essentiel

  6. Apprentissage du Français et des valeurs civiques : davantage de moyens et toujours pas davantage de réussite

    commission des finances

    Rapport d'information n° 772 • L'essentiel

  7. RSA recentralisé : une expérimentation au milieu du gué

    commission des finances

    Rapport d'information n° 771 • L'essentiel

  8. L'office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport d'information n° 777 • L'essentiel

  9. Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2024

    délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Rapport d'information n° 766

  10. Situation des Ehpad

    commission des affaires sociales

    Rapport d'information n° 778 • L'essentiel

  11. Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et commission des finances

    Rapport d'information n° 775 • L'essentiel

  12. Transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires : le travail doit commencer - Comptes rendus (tome II

    MI Périnatalité

    Rapport d'information n° 753

  13. Transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires : le travail doit commencer - Rapport (tome I

    MI Périnatalité

    Rapport d'information n° 753 • L'essentiel

  14. Le centre des monuments nationaux : un succès pour la politique du patrimoine, un modèle économique à préserver

    commission des finances

    Rapport d'information n° 765 • L'essentiel

  15. Le Haut-commissariat au Plan : une navigation sans boussole

    commission des finances

    Rapport d'information n° 764 • L'essentiel

  16. La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Rapport d'information n° 763 • L'essentiel

  17. Les copropriétés en difficulté

    Étude de législation comparée n° 337

  18. Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus (tome II

    CE Influences étrangères

    Rapport n° 739

  19. Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport (tome I

    CE Influences étrangères

    Rapport n° 739 • L'essentiel

  20. La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Comptes rendus (tome II

    CE Paupérisation des copropriétés

    Rapport n° 736

  21. La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Rapport (tome I

    CE Paupérisation des copropriétés

    Rapport n° 736 • L'essentiel

  22. Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables

    commission des affaires économiques

    Rapport n° 675 • L'essentiel

  23. "IA et santé"

    délégation sénatoriale à la prospective

    Rapport d'information n° 611 • L'essentiel

  24. Facteurs explicatifs des perspectives d'évolution différentes en matière de charge de la dette entre la France et les principaux États européens

    commission des finances

    Rapport d'information n° 719 • L'essentiel

  25. Démineurs de la sécurité civile

    commission des finances

    Rapport d'information n° 718 • L'essentiel

  26. Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation)

    commission des finances

    Rapport d'information n° 637 • L'essentiel

  27. IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude

    délégation sénatoriale à la prospective

    Rapport d'information n° 491 • L'essentiel

  28. Aide alimentaire dans le cadre de l'aide publique au développement

    commission des finances

    Rapport d'information n° 725 • L'essentiel

  29. Immobilier de la gendarmerie nationale : mettre fin au désordre bâtimentaire

    commission des finances

    Rapport d'information n° 728 • L'essentiel

  30. Les achats publics des universités : une navigation à vue peu compatible avec une gestion saine des deniers publics

    commission des finances

    Rapport d'information n° 726 • L'essentiel