Liste des groupes d'études

Les groupes d'études sont en attente de leur reconstitution par le Bureau du Sénat

Des groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.

Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat, et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.

En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été reconstitués par le Bureau du Sénat au cours de sa réunion du 10 décembre 2020.

Groupes d'études communs aux commissions

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe Numérique (membres) En cours de désignation  M. Bertrand PELLÉ  01.42.34.43.60
e-mail 

Groupes d'études de la commission des affaires économiques

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Agriculture et alimentation En cours de désignation  M. Benjamin GAUDERLOT  01.42.34.39.46
e-mail 
Section Cultures traditionnelles et spécialisées En cours de désignation  M. Benjamin GAUDERLOT  01.42.34.39.46
e-mail 
Section Pêche et produits de la mer En cours de désignation  M. Damien LE GALLO  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Chasse et pêche En cours de désignation  M. Matthieu MEISSONNIER  01.42.34.23.74
e-mail 
Groupe d'études Économie sociale et solidaire En cours de désignation  Mme Sophie SIDEM  01.42.34.29.33
e-mail 
Groupe d'études Élevage (membres) En cours de désignation  M. Damien LE GALLO  01.42.34.42.75
e-mail 
Section Animal et société En cours de désignation  M. Damien LE GALLO  01.42.34.42.75
e-mail 
Section Cheval En cours de désignation  M. Matthieu MEISSONNIER  01.42.34.23.74
e-mail 
Groupe d'études Énergie En cours de désignation  M. Alexis SIMON  01.42.34.27.61
e-mail 
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) En cours de désignation  M. Damien LE GALLO  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Industrie En cours de désignation     
Groupe d'études de la vigne et du vin En cours de désignation  M. Matthieu MEISSONNIER  01.42.34.23.74
e-mail 

Groupes d'études de la commission des affaires sociales

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur le cancer (membres) En cours de désignation  M. Alexis LEHALLE  01.42.34.23.03
e-mail 
Groupe d'études sur le handicap (membres) En cours de désignation  M. Alban WYDOUW-AZIAVI  01.42.34.27.51
e-mail 
Groupe d'études Monde combattant et mémoire (membres) En cours de désignation  M. Clément LUZERNE  01.42.34.29.97
e-mail 

Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Développement économique de la montagne En cours de désignation  M. Arnaud PELLETIER  01.42.34.25.68
e-mail 
Groupe d'études Economie circulaire En cours de désignation  M. Vincent SEZNEC  01.42.34.24.64
e-mail 
Groupe d'études Mer et littoral En cours de désignation  Mme Carole BAUMGARTNER  01.42.34.36.32
e-mail 

Groupes d'études de la commission de la culture

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions (membres) En cours de désignation  Mme Aurore BASSY  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études Francophonie (membres) En cours de désignation  Mme Solène RIEFFEL  01.42.34.45.51
e-mail 
Groupe d'études Métiers d'art (membres) En cours de désignation  Mme Aurore BASSY  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membres) En cours de désignation  M. Jean-Pascal PICY  01.42.34.23.35
e-mail 

Groupes d'études de la commission des finances

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Aviation civile En cours de désignation  M. Jérémy BRUNET  01.42.34.20.92
e-mail 

Groupes d'études de la commission des lois

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France En cours de désignation  Mme Anne-Laure SAINT-DIZIER  01.42.34.21.67
e-mail 
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes En cours de désignation  M. Théophile GABAS  01.42.34.41.84
e-mail 

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