1. Présidence

    Budget 2025 : dotation de l'État aux assemblées

  2. délégation aux outre-mer

    Vie chère, Handicap, Coopération régionale : le programme de travail de la délégation pour 2024-2025

  3. délégation aux collectivités territoriales

    Faire du défi du vieillissement une occasion de réinventer nos communes

  4. Développement durable

    Reconduction de Jean Castex à la RATP : la commission donne son feu vert

  5. délégation aux droits des femmes

    Femmes sans abri, la face cachée de la rue

  6. Présidence

    Déplacement du Président du Sénat, Gérard Larcher, en Côte d'Ivoire

  7. délégation aux droits des femmes

    Prix de la délégation aux droits des femmes du Sénat : des lauréats qui reflètent les travaux de la délégation en 2024

  8. Finances

    L'immobilier de l'administration territoriale de l'État, une gestion erratique face à l'urgence de la transition énergétique

  9. MI Architectes des bâtiments de France

    Les architectes des bâtiments de France : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver

  10. Culture

    La mission sénatoriale dénonce le doublement du salaire du président de la ligue de football professionnel (LFP)

  11. Culture

    Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves

  12. Développement durable

    L'OFB face au défi de la légitimité

  13. Finances

    Apprentissage du français et des valeurs civiques : davantage de moyens et toujours pas davantage de réussite

  14. JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE 2024

  15. Finances

    Le Haut-commissariat au Plan : une navigation sans boussole

  16. Affaires européennes

    La relation franco-allemande : un acquis essentiel pour l'Europe, cultivé par les parlementaires nationaux

  17. Finances

    Centre des monuments nationaux : un modèle économique à préserver

  18. délégation aux outre-mer

    L'insertion régionale des outre-mer : une absolue nécessité

  19. Journées européennes du patrimoine 2024 : exposition Robert CAPA à l'occasion du 80e anniversaire de la Libération

  20. Culture

    Financiarisation du football : un contrôle sur pièces et sur place de la commission d'enquête est en cours à la LFP

  21. Présidence

    Déplacement du Président du Sénat, Gérard Larcher, en Allemagne

  22. Culture

    Financiarisation du football : la mission poursuit ses travaux

  23. Présidence

    Sahara occidental : une évolution diplomatique décisive, attendue de longue date

  24. Groupe interparlementaire d'amitié

    Sahara occidental : le Groupe d'amitié France-Maroc du Sénat se réjouit du soutien de la France au plan marocain d'autonomie

  25. Présidence

    Bureau du Sénat du 17 juillet 2024

  26. Groupe d'information internationale sur le Tibet : succession du Dalaï Lama

  27. CE Electricité

    Commission d'enquête du Sénat sur l'électricité : pour une électricité moins chère et décarbonée

  28. Développement durable

    Le sauvetage des communes sortantes du zonage France Ruralités Revitalisation : une rustine qui masque une réforme confuse

  29. MI Périnatalité

    Grossesse et parentalité : les enseignements du sondage CSA commandé par le Sénat

  30. Affaires sociales

    La commission des affaires sociales du sénat adopte une proposition de loi pour améliorer la prise en charge sociale de la maladie de Charcot

  31. Économie

    La commission des affaires économiques modifie en profondeur un PJL sur l'offre de logements abordables qui ne répond pas à la crise du secteur

  32. Économie

    Le Sénat s'apprête à adopter une loi de programmation énergétique

  33. Affaires sociales

    La commission des affaires sociales du Sénat préconise d'augmenter la fiscalité du tabac et la taxe sur les boissons sucrées

  34. Présidence

    Bureau du Sénat du 30 mai 2024

  35. Lois

    La mission d'information sur l'évolution institutionnelle de la Corse entame ses travaux

  36. Affaires sociales

    Dispensation de médicaments par les pharmacies d'officine : un modèle à protéger

  37. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Académie des sciences, l'Académie nationale de médecine et l'OPECST lancent un partenariat au service de la science et de la politique

  38. délégation aux collectivités territoriales

    Différenciation territoriale : respecter la diversité des territoires sans créer de droit d'exception

  39. MI Architectes des bâtiments de France

    Protection et valorisation du patrimoine : parole aux élus !

  40. Affaires européennes

    Restrictions à la pêche dans les aires marines protégées britanniques : appel au Sénat pour une réaction ferme de la Commission européenne

  41. Affaires européennes

    Les sénateurs appellent à un "réveil européen" des autorités géorgiennes

  42. Lois

    État d'urgence en Nouvelle-Calédonie : création prochaine d'une mission de suivi et de contrôle par la commission des lois

  43. Finances

    La Cour nationale du droit d'asile : une juridiction qui s'adapte sans cesse aux "chaos du monde"

  44. Groupe interparlementaire d'amitié

    Une plateforme pour coordonner les initiatives françaises en soutien aux populations réfugiées du Haut-Karabagh

  45. Finances

    Frais bancaires sur succession : la commission des finances du Sénat se prononce pour un encadrement

  46. Développement durable

    Fin du mandat du PDG de la SNCF

  47. CS simplification

    La commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique engage son programme d'auditions

  48. Groupe de travail

    Artificialisation des sols : le Sénat consulte les élus locaux

  49. Finances

    Programme de stabilité 2024-2027 : chronique d'une dérive budgétaire annoncée

  50. Économie

    Le Sénat propose des mesures audacieuses pour une refonte de la politique du logement

  51. Affaires sociales

    Financement des établissements de santé : faute de diagnostic objectif et de vision prospective, le gouvernement fragilise le secteur privé

  52. Économie • Affaires étrangères

    Atos : "la procrastination du gouvernement est coupable et nécessite désormais une intervention plus résolue"

  53. Développement durable • Finances • MCC Inondations

    Inondations : le Sénat consulte les élus locaux

  54. Développement durable

    Audition du PDG de la SNCF par la commission : de nombreux sujets sur la table des discussions le 7 mai prochain

  55. Économie

    Proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif : le Sénat consulte les élus

  56. Économie

    Programmation énergétique : renoncer à légiférer, c'est mettre en risque la relance du nucléaire et la décarbonation de l'économie

  57. Affaires européennes • délégation aux entreprises

    ETI : une catégorie d'entreprises à identifier au niveau européen pour soutenir leur indispensable développement

  58. Affaires européennes

    Soutien à l'Arménie : les sénateurs demandent une mesure d'assistance dans le cadre de la facilité européenne pour la paix

  59. Affaires européennes

    Révision de la PAC : des allègements de bon sens que le Sénat réclamait déjà, bien avant la crise agricole

  60. Économie • Affaires étrangères

    Mission d'information sur Atos : les rapporteurs appellent à une entrée durable de l'État au capital

  61. Développement durable

    Grâce au Sénat, la lutte contre le frelon asiatique change de dimension

  62. Présidence

    Bureau du Sénat du 11 avril 2024

  63. Lois

    Émeutes de juin 2023 : comprendre, évaluer, réagir

  64. Économie • Développement durable

    Réforme de la sûreté nucléaire : des garanties sénatoriales rétablies, ouvrant la voie à un accord entre Sénat et Assemblée nationale

  65. Affaires européennes

    Pénuries de médicaments : les sénateurs soutiennent l'action proposée au niveau européen pour y remédier

  66. Palmarès 2024 du Prix de thèse du Sénat

  67. Développement durable

    Un pas en avant pour mieux concilier l'exercice du droit de grève avec la continuité des services de transports publics

  68. Groupe interparlementaire d'amitié

    Soutien au peuple taïwanais touché par un séisme d'une magnitude inégalée depuis 25 ans

  69. Développement durable

    Mieux lutter contre le frelon asiatique, une réponse nécessaire à la détresse de la filière apicole et aux pressions sur la biodiversité

  70. Développement durable

    Réemploi des véhicules : une initiative sénatoriale adoptée au service de l'environnement et des mobilités des plus précaires

  71. délégation aux collectivités territoriales

    Attractivité de l'emploi dans les collectivités territoriales : les conditions de réussite d'une marque

  72. Finances

    Assurance des collectivités : la commission des finances saisit l'Autorité de la concurrence et demande d'urgence l'extension des pouvoirs du Médiateur de l'assurance pour garantir une solution aux collectivités

  73. Finances

    Vers une adoption conforme de la proposition de loi visant à protéger EDF d'un démembrement

  74. MI Architectes des bâtiments de France

    Lumière sur les architectes des bâtiments de France

  75. Finances

    Dégradation du déficit de 2023 et défaut d'information du Parlement : lancement d'une mission "flash" de la commission des finances

  76. CS Espace numérique

    Accord de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

  77. délégation aux entreprises

    Simplification des normes : le Sénat adopte le "test PME", dispositif plébiscité par les entreprises

  78. Affaires étrangères

    Ouverture d'une ambassade au Guyana : le Sénat entendu

  79. Présidence

    Le Gouvernement doit reprendre urgemment la maîtrise des finances publiques du pays

  80. Présidence

    Déplacement du Président du Sénat en République du Congo

  81. MI Complémentaires santé

    Mutuelles "communales" : élus locaux, le Sénat vous consulte !

  82. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Valence

  83. CE Narcotrafic

    Audition de Bruno Le Maire, Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

  84. délégation prospective • Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Présentation devant le Parlement du rapport de la commission de l'intelligence artificielle

  85. Affaires européennes

    Nouvelles techniques génomiques : le Sénat s'empare du texte européen

  86. Finances

    Dégradation du déficit de 2023 : un contrôle sur pièces et sur place de la commission des finances du Sénat est en cours à Bercy

  87. Public Sénat : renouvellement du poste de PDG : audition de Christopher Baldelli le mercredi 3 avril à 16h45

  88. Affaires étrangères

    Lutte anti-drones : de nouvelles questions

  89. Développement durable

    L'Office français de la biodiversité : un acteur qui doit faire ses preuves pour être à la hauteur des enjeux

  90. Finances

    Les financements exceptionnels au monde de la culture : une lisibilité insuffisante et des modalités de contrôle à revoir

  91. Affaires sociales

    Le Sénat adopte à l'unanimité des votants la proposition de loi déposée par Philippe Mouiller pour améliorer les retraites agricoles

  92. CE Paupérisation

    Lancement d'une consultation citoyenne sur la paupérisation des copropriétés immobilières

  93. Affaires sociales

    Situation des EHPAD : lancement d'une consultation en ligne

  94. Diplomatie des territoires et coopération décentralisée face aux crises diplomatiques : un nouveau partenariat Afrique-France en construction

  95. Économie

    Projet de loi contre l'habitat dégradé : Accord de la commission mixte paritaire

  96. Lois

    Simplification des normes pour les entreprises : la commission des lois crée un Haut Conseil en charge des "tests PME"

  97. Développement durable

    Sécurité des ouvrages d'art des collectivités territoriales : ne pas rester au milieu du gué

  98. délégation aux outre-mer

    Octroi de mer : non au passage en force

  99. Développement durable

    Nominations "article 13" : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable renforce son contrôle

  100. Finances

    Quelles améliorations pour éviter de nouveaux dérapages dans les délais de délivrance des titres d'identité ?

  101. Affaires sociales

    Proposition de loi « bien-vieillir » : la commission mixte paritaire parvient à un accord

  102. Lois

    PJLC "dégel du corps électoral" : la commission des lois du Sénat en Nouvelle-Calédonie du 14 au 18 mars pour rencontrer les parties calédoniennes

  103. Le Sénat vigilant sur la politique de réduction de l'artificialisation des sols

  104. Groupe interparlementaire d'amitié

    Le groupe sénatorial d'information sur le Tibet s'alarme de la répression de tibétains manifestant pacifiquement contre un projet de barrage

  105. Lois

    Lutte contre les dérives sectaires : le Sénat refuse d'affaiblir la qualité de la loi par de nouvelles infractions inabouties et non nécessaires

  106. Lois

    Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : tout reste à faire

  107. Développement durable • Finances

    Inondations : le Sénat se mobilise en soutien aux territoires sinistrés

  108. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Marseille

  109. MI Complémentaires santé

    Constitution de la mission d'information : "complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des français"

  110. Finances

    La commission des finances du Sénat lance des travaux sur le financement du "zéro artificialisation nette"

  111. Lois

    Statut de l'élu local : pour enrayer la crise des vocations, la commission des lois améliore les conditions d'exercice du mandat

  112. Lois

    Sécurité des élus : la commission mixte paritaire adopte sans réserve les propositions du Sénat pour mieux protéger élus locaux et candidats aux élections locales

  113. Économie • Affaires étrangères

    Mission d'information sur Atos : le Sénat entendra publiquement les dirigeants actuels

  114. délégation aux entreprises

    Simplification des normes : Olivier Rietmann appelle le Gouvernement à soutenir la proposition de loi transpartisane des sénateurs

  115. Présidence

    Déplacement du Président du Sénat en Inde

  116. CE Narcotrafic

    Corruption : la commission d'enquête a entendu l'agence française anticorruption et les services d'inspection des administrations régaliennes

  117. Finances

    Quel modèle autoroutier à l'horizon 2030 ?

  118. délégation aux collectivités territoriales

    Intelligence artificielle (IA) et collectivités territoriales : le coup d'envoi de la mission d'information a été donné lors d'une réunion "hors les murs" à Sceaux

  119. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Dijon et au Creusot

  120. CE Influences étrangères

    Quelles politiques publiques face aux influences étrangères ?

  121. Affaires sociales

    Les travaux de contrôle de la commission des affaires sociales et de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) du Sénat

  122. CE Paupérisation

    Lancement des travaux de la commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

  123. Économie

    La commission des affaires économiques aux côtés des maires contre l'habitat dégradé

  124. Lois

    IVG : la commission des lois prend acte de la rédaction proposée par le Gouvernement tout en relevant les interrogations qu'elle suscite

  125. délégation aux droits des femmes

    La délégation aux droits des femmes satisfaite de l'annonce de la mise en retrait de la vice-présidente de la Ciivise

  126. Groupe interparlementaire d'amitié

    Le Sénat soutient la coopération décentralisée franco-arménienne : table ronde - 12 février 2024

  127. délégation aux collectivités territoriales

    "Normes débridées, élus empêchés"

  128. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat consolide la gouvernance du nucléaire et l'association des Parlementaires

  129. Développement durable

    Feu vert, sous réserve, pour la réforme de la sûreté nucléaire

  130. Finances

    Problèmes assurantiels des collectivités territoriales : la mission d'information se constitue et lance sa consultation des élus locaux

  131. Affaires sociales

    Le président de la commission des affaires sociales du Sénat dépose en urgence une proposition de loi pour améliorer les retraites agricoles

  132. Économie

    Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte !

  133. Lois

    La commission des lois en Polynésie française en avril pour examiner la situation institutionnelle et les questions régaliennes

  134. Affaires européennes

    Colère des agriculteurs : le Sénat rappelle avoir sonné l'alarme des années durant

  135. Présidence

    Bureau du Sénat du 25 janvier 2024

  136. Appel à candidatures pour le renouvellement du poste de PDG de Public Sénat

  137. Économie

    Projet de loi sur le traitement des copropriétés dégradées : le Sénat lance une consultation des élus

  138. délégation aux entreprises

    En déplacement en Ille et Vilaine, la délégation aux entreprises alerte sur l'impact de la pénurie de foncier économique

  139. CE Obligations de TotalEnergies

    Obligations climatiques de TotalEnergies et orientations de la politique étrangère de la France" : la commission d'enquête est constituée

  140. CE Electricité

    Constitution et lancement des travaux de la commission sénatoriale d'enquête sur l'électricité

  141. Économie

    Le retrait des objectifs énergétiques du projet de loi sur la souveraineté énergétique prive le Parlement d'un vrai débat démocratique sur la transition énergétique

  142. Groupe interparlementaire d'amitié

    Droit au retour pour les populations arméniennes du Haut-Karabagh

  143. Groupe interparlementaire d'amitié

    Consensus politique au Sénat pour condamner l'agression militaire de l'Azerbaïdjan au Haut-Karabagh et l'exode forcé des populations arméniennes

  144. Groupe interparlementaire d'amitié

    Élections présidentielle et législatives du 13 janvier à Taïwan : un exercice démocratique réussi !

  145. Affaires européennes

    Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 : le Sénat interpelle la Commission pour la rendre plus à l'écoute des citoyens

Page mise à jour le

Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : direction de la Communication