1. Développement durable

    Réemploi des véhicules : une initiative sénatoriale adoptée au service de l'environnement et des mobilités des plus précaires

  2. délégation aux collectivités territoriales

    Attractivité de l'emploi dans les collectivités territoriales : les conditions de réussite d'une marque

  3. Finances

    Assurance des collectivités : la commission des finances saisit l'Autorité de la concurrence et demande d'urgence l'extension des pouvoirs du Médiateur de l'assurance pour garantir une solution aux collectivités

  4. Finances

    Vers une adoption conforme de la proposition de loi visant à protéger EDF d'un démembrement

  5. MI Architectes Bâtiments de France

    Lumière sur les architectes des bâtiments de France

  6. Finances

    Dégradation du déficit de 2023 et défaut d'information du Parlement : lancement d'une mission "flash" de la commission des finances

  7. CS Espace numérique

    Accord de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

  8. délégation aux entreprises

    Simplification des normes : le Sénat adopte le "test PME", dispositif plébiscité par les entreprises

  9. Affaires étrangères

    Ouverture d'une ambassade au Guyana : le Sénat entendu

  10. Présidence

    Le Gouvernement doit reprendre urgemment la maîtrise des finances publiques du pays

  11. Présidence

    Déplacement du Président du Sénat en République du Congo

  12. MI Complémentaires santé

    Mutuelles "communales" : élus locaux, le Sénat vous consulte !

  13. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Valence

  14. CE Narcotrafic

    Audition de Bruno Le Maire, Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

  15. délégation prospective • Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Présentation devant le Parlement du rapport de la commission de l'intelligence artificielle

  16. Affaires européennes

    Nouvelles techniques génomiques : le Sénat s'empare du texte européen

  17. Finances

    Dégradation du déficit de 2023 : un contrôle sur pièces et sur place de la commission des finances du Sénat est en cours à Bercy

  18. Public Sénat : renouvellement du poste de PDG : audition de Christopher Baldelli le mercredi 3 avril à 16h45

  19. Affaires étrangères

    Lutte anti-drones : de nouvelles questions

  20. Développement durable

    L'Office français de la biodiversité : un acteur qui doit faire ses preuves pour être à la hauteur des enjeux

  21. Finances

    Les financements exceptionnels au monde de la culture : une lisibilité insuffisante et des modalités de contrôle à revoir

  22. Affaires sociales

    Le Sénat adopte à l'unanimité des votants la proposition de loi déposée par Philippe Mouiller pour améliorer les retraites agricoles

  23. CE Paupérisation

    Lancement d'une consultation citoyenne sur la paupérisation des copropriétés immobilières

  24. Affaires sociales

    Situation des EHPAD : lancement d'une consultation en ligne

  25. Diplomatie des territoires et coopération décentralisée face aux crises diplomatiques : un nouveau partenariat Afrique-France en construction

  26. Économie

    Projet de loi contre l'habitat dégradé : Accord de la commission mixte paritaire

  27. Lois

    Simplification des normes pour les entreprises : la commission des lois crée un Haut Conseil en charge des "tests PME"

  28. Développement durable

    Sécurité des ouvrages d'art des collectivités territoriales : ne pas rester au milieu du gué

  29. délégation aux outre-mer

    Octroi de mer : non au passage en force

  30. Développement durable

    Nominations "article 13" : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable renforce son contrôle

  31. Finances

    Quelles améliorations pour éviter de nouveaux dérapages dans les délais de délivrance des titres d'identité ?

  32. Affaires sociales

    Proposition de loi « bien-vieillir » : la commission mixte paritaire parvient à un accord

  33. Lois

    PJLC "dégel du corps électoral" : la commission des lois du Sénat en Nouvelle-Calédonie du 14 au 18 mars pour rencontrer les parties calédoniennes

  34. Le Sénat vigilant sur la politique de réduction de l'artificialisation des sols

  35. Groupe interparlementaire d'amitié

    Le groupe sénatorial d'information sur le Tibet s'alarme de la répression de tibétains manifestant pacifiquement contre un projet de barrage

  36. Lois

    Lutte contre les dérives sectaires : le Sénat refuse d'affaiblir la qualité de la loi par de nouvelles infractions inabouties et non nécessaires

  37. Lois

    Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : tout reste à faire

  38. Développement durable • Finances

    Inondations : le Sénat se mobilise en soutien aux territoires sinistrés

  39. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Marseille

  40. MI Complémentaires santé

    Constitution de la mission d'information : "complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des français"

  41. Finances

    La commission des finances du Sénat lance des travaux sur le financement du "zéro artificialisation nette"

  42. Lois

    Statut de l'élu local : pour enrayer la crise des vocations, la commission des lois améliore les conditions d'exercice du mandat

  43. Lois

    Sécurité des élus : la commission mixte paritaire adopte sans réserve les propositions du Sénat pour mieux protéger élus locaux et candidats aux élections locales

  44. Économie • Affaires étrangères

    Mission d'information sur Atos : le Sénat entendra publiquement les dirigeants actuels

  45. délégation aux entreprises

    Simplification des normes : Olivier Rietmann appelle le Gouvernement à soutenir la proposition de loi transpartisane des sénateurs

  46. Présidence

    Déplacement du Président du Sénat en Inde

  47. CE Narcotrafic

    Corruption : la commission d'enquête a entendu l'agence française anticorruption et les services d'inspection des administrations régaliennes

  48. Finances

    Quel modèle autoroutier à l'horizon 2030 ?

  49. délégation aux collectivités territoriales

    Intelligence artificielle (IA) et collectivités territoriales : le coup d'envoi de la mission d'information a été donné lors d'une réunion "hors les murs" à Sceaux

  50. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Dijon et au Creusot

  51. CE Influences étrangères

    Quelles politiques publiques face aux influences étrangères ?

  52. Affaires sociales

    Les travaux de contrôle de la commission des affaires sociales et de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) du Sénat

  53. CE Paupérisation

    Lancement des travaux de la commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

  54. Économie

    La commission des affaires économiques aux côtés des maires contre l'habitat dégradé

  55. Lois

    IVG : la commission des lois prend acte de la rédaction proposée par le Gouvernement tout en relevant les interrogations qu'elle suscite

  56. délégation aux droits des femmes

    La délégation aux droits des femmes satisfaite de l'annonce de la mise en retrait de la vice-présidente de la Ciivise

  57. Groupe interparlementaire d'amitié

    Le Sénat soutient la coopération décentralisée franco-arménienne : table ronde - 12 février 2024

  58. délégation aux collectivités territoriales

    "Normes débridées, élus empêchés"

  59. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat consolide la gouvernance du nucléaire et l'association des Parlementaires

  60. Développement durable

    Feu vert, sous réserve, pour la réforme de la sûreté nucléaire

  61. Finances

    Problèmes assurantiels des collectivités territoriales : la mission d'information se constitue et lance sa consultation des élus locaux

  62. Affaires sociales

    Le président de la commission des affaires sociales du Sénat dépose en urgence une proposition de loi pour améliorer les retraites agricoles

  63. Économie

    Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte !

  64. Lois

    La commission des lois en Polynésie française en avril pour examiner la situation institutionnelle et les questions régaliennes

  65. Affaires européennes

    Colère des agriculteurs : le Sénat rappelle avoir sonné l'alarme des années durant

  66. Présidence

    Bureau du Sénat du 25 janvier 2024

  67. Appel à candidatures pour le renouvellement du poste de PDG de Public Sénat

  68. Économie

    Projet de loi sur le traitement des copropriétés dégradées : le Sénat lance une consultation des élus

  69. délégation aux entreprises

    En déplacement en Ille et Vilaine, la délégation aux entreprises alerte sur l'impact de la pénurie de foncier économique

  70. CE Obligations de TotalEnergies

    Obligations climatiques de TotalEnergies et orientations de la politique étrangère de la France" : la commission d'enquête est constituée

  71. CE Electricité

    Constitution et lancement des travaux de la commission sénatoriale d'enquête sur l'électricité

  72. Économie

    Le retrait des objectifs énergétiques du projet de loi sur la souveraineté énergétique prive le Parlement d'un vrai débat démocratique sur la transition énergétique

  73. Groupe interparlementaire d'amitié

    Droit au retour pour les populations arméniennes du Haut-Karabagh

  74. Groupe interparlementaire d'amitié

    Consensus politique au Sénat pour condamner l'agression militaire de l'Azerbaïdjan au Haut-Karabagh et l'exode forcé des populations arméniennes

  75. Groupe interparlementaire d'amitié

    Élections présidentielle et législatives du 13 janvier à Taïwan : un exercice démocratique réussi !

  76. Affaires européennes

    Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 : le Sénat interpelle la Commission pour la rendre plus à l'écoute des citoyens

Page mise à jour le

Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : direction de la Communication