21 travaux engagés *

* Pour la session 2024-2025


Commissions d'enquête ou missions communes : 1 travail programmé

Commissions d'enquête ou missions communes
ThèmeÉchéanceActeurs
Initiative : Conférence des Présidents
Commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques associés
  • juin 2025 (échéance indicative)

    Les commissions : 10 travaux programmés

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    ThèmeÉchéanceActeurs
    MI AGEC
    • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
    • Jacques Fernique (Rapporteur)
    • Marta de Cidrac (Rapporteure)
    Commission des finances
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023 - poursuite des travaux
    • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
    • Jean-François Husson (Rapporteur)
    • Claude Raynal (Rapporteur)

    Les délégations : 11 travaux programmés

    Délégation aux droits des femmes
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous commission des lois)
    • 1er trimestre 2025 (échéance indicative)
    • Catherine Di Folco (Rapporteur)
    • Audrey Linkenheld (Rapporteure)
    • Laurence Rossignol (Rapporteure)
    • Evelyne Corbière Naminzo (Rapporteure)
    • Marie Mercier (Rapporteur)
    • Annick Billon (Rapporteure)
    Délégation sénatoriale aux outre-mer
    ThèmeÉchéanceActeurs
    La politique du handicap outre-mer
    • (échéance indicative)
    • Audrey Bélim (Rapporteure)
    • Akli Mellouli (Rapporteur)
    • Annick Petrus (Rapporteure)
    Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 2 bassin océan Atlantique
    • (échéance indicative)
    • 2025
    • Christian Cambon (Rapporteur)
    • Evelyne Corbière Naminzo (Rapporteure)
    • Jacqueline Eustache-Brinio (Rapporteure)
    Lutte contre la vie chère dans les outre-mer
    • (échéance indicative)
    • 2025
    • Viviane Artigalas (Rapporteure)
    • Micheline Jacques (Rapporteur)
    • Dominique Théophile (Rapporteur)
    • Évelyne Perrot (Rapporteure)
    • Teva Rohfritsch (Rapporteur)
    • Jocelyne Guidez (Rapporteure)
    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Les impacts des plastiques sur la santé humaine
    • dernier trimestre 2024 (échéance indicative)

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