Interventions en commission de Martial BOURQUIN - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 22 septembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    délégation aux entreprises

    Présentation des résultats de l'étude réalisée par l'IFOP sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil et de soutien au développement des entreprises de taille intermédiaire

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Frédéric Grivot, vice-président chargé de l'Industrie de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

    Audition de MM. Michel Grévoul, directeur du service des achats de l'État et Hervé Le Dû, directeur des opérations du service des achats de l'État

    Audition de Mme Monique Legrand-Larroche, directrice des opérations de la Direction générale de l'armement, et de M. François Cojan, directeur du service centralisé des achats de la Direction générale de l'armement

    Audition de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence, et de M. David Viros, chef du service du Président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président de l'Institut de la gestion déléguée

    Audition de M. Nicolas Jachiet, président de Syntec-Ingénierie

    Audition de M. Renaud Marquié, délégué général du Syndicat national du second oeuvre

    Audition de M. Thierry Francq, Commissaire général adjoint à l'investissement

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Alain Piquet, Président de la commission des marchés à la Fédération française du bâtiment

    Audition de M. Bruno Carrière, Directeur général de l'Union des hôpitaux pour les achats (UniHA)

    Audition de M. Gilles de Bagneux, président du comité de la commande publique au Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

    Audition de Mme Emmanuèle Perron, Présidente de la commission des marchés à la Fédération nationale des travaux publics

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Stéphane Saussier, professeur de sciences économiques à l'Institut d'administration des entreprises, Université Paris I Panthéon Sorbonne

    Audition de Mme Catherine Mayenobe, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations

    Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification

    Audition de Mme Florence Parly, directrice générale déléguée chargée de la stratégie et des finances de la SNCF

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Patrick Martin Uzamugura, architecte

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Alain Buat, vice-président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Hauts-de-Seine, délégué du président de la CCI Paris-Ile-de-France

    Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat

    Audition de Mme Catherine Jacquot et de M. Denis Dessus (ordre des architectes)

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement en Seine-et-Marne du jeudi 11 juin 2015 par Mme Nicole Bricq

    Examen du rapport de M. Olivier Cadic et Mme Elisabeth Lamure relatif aux environnements britanniques et français du point de vue des entreprises rencontrées à Londres par la Délégation aux entreprises

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Point d'étape sur les travaux de la mission commune d'information sur la commande publique

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Alain Borowski, président, et de M. Sébastien Taupiac, directeur chargé de l'innovation, de l'Union des groupements d'achats publics (Ugap)

    Audition de M. François Poupard, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Audition de M. Loïc Aubouin, directeur juridique de Bouygues Construction

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Jean Maïa, directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • Réunion du mardi 12 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires économiques

    Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs

  • Réunion du jeudi 5 mars 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)

    Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Daniel Verwaerde, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mardi 13 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Communications diverses

    Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    délégation aux entreprises

    Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacky Chorin, représentant de la Confédération Force Ouvrière - Membre du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du jeudi 4 décembre 2014

    délégation aux entreprises

    Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Grivel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Constitution du Bureau