Interventions en commission de Martial BOURQUIN - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 29 septembre 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes, en commun avec la commission des finances

  • Réunion du jeudi 29 septembre 2016

    commission des finances

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

  • Réunion du mardi 27 septembre 2016

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de l'étude descriptive du contexte économique de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre, réalisée par les sociétés ATEXO et DATASTORM

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Situation de la filière équine - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation aux entreprises

    Entreprises et réforme du droit du travail - Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Économie bleue - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » - Examen d'un amendement

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    MCI sur la commande publique

    Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    délégation aux entreprises

    Table ronde 1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ?