• Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 16 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des finances

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Adoption du rapport final de la mission, portant sur le volet « stratégie industrielle »

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 juin 2018

    commission des finances

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Adoption du rapport d'étape

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    délégation aux entreprises

    Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    délégation aux entreprises

    Accompagnement du cycle de vie des entreprises - Rapport d'information de M. Olivier Cadic

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du jeudi 8 mars 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

    Débat d'orientation

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur-général d'Alstom

    Audition de M. Philippe Varin, Président de France Industrie, Vice-président du Conseil national de l'industrie

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux entreprises

    État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du jeudi 1 février 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Audition de M. Bertrand Escoffier, directeur général du Slip français

    Audition de M. Louis Schweitzer, ancien Commissaire général à l'investissement, Président d'honneur de Renault et Président d'Initiative France

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis

  • Réunion du mardi 23 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Audition de M. Pierre-Noël Giraud, professeur d'économie à l'école des Mines Paris-Tech et à l'université Paris-Dauphine

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de Madame Anne-Catherine Loisier, sénatrice de la Côte-d'Or, sur le déplacement de la délégation en Côte-d'Or le 15 décembre 2017

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    mission commune d'information sur Alstom

    Audition commune avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    mission commune d'information sur Alstom

    Constitution

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    délégation aux entreprises

    Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les dispositions du projet de loi de finances pour 2018 intéressant les entreprises et examen d'amendements

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    délégation aux entreprises

    Désignation des vice-présidents et des secrétaires de la Délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Constitution du bureau