Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 15 juillet 2009
commission des affaires européennes
Textes relatifs à l'asile : E 4169 (normes minimales pour l'accueil), E 4170 (système Eurodac), E 4174 (État membre responsable) et E 4303 (bureau européen d'appui) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et M. Robert del Picchia
Subsidiarité et proportionnalité : examen des textes transmis par la Commission européenne
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commission des affaires européennes
Programme de Stockholm fixant les grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014 Audition de M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne
Programme de Stockholm fixant les grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014 Audition de M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne
Réunion du jeudi 2 juillet 2009
commission des affaires européennes
La réponse de l'Union européenne à la crise est-elle adéquate ? Table ronde autour de deux économistes, MM. Nicolas Baverez et Xavier Timbeau
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission des affaires européennes
La présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède
La présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède
Réunion du jeudi 25 juin 2009
commission des affaires européennes
Présentation des priorités de la présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Gunnar Lund, Ambassadeur de Suède en France
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des affaires européennes
Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne Rapport d'information de M. Jean Bizet
Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne Rapport d'information de M. Jean Bizet
Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne Rapport d'information de M. Jean Bizet
Bilan de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Michel Billout
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires européennes
État de la transposition de la directive « services » Rapport d'information de M. Jean Bizet
État de la transposition de la directive « services » Rapport d'information de M. Jean Bizet
État de la transposition de la directive « services » Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 14 mai 2009
commission des affaires européennes
L'Europe sociale, état des lieux et perspectives Rapport d'information de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires européennes
« Nouveaux aliments » Aliments issus d'animaux clonés (E 3767) Communication de M. Jean Bizet
« Nouveaux aliments » Aliments issus d'animaux clonés (E 3767) Communication de M. Jean Bizet
Système unifié de règlement des litiges en matière de brevets (E 4381) Communication de M. Richard Yung
Système unifié de règlement des litiges en matière de brevets (E 4381) Communication de M. Richard Yung
Système unifié de règlement des litiges en matière de brevets (E 4381) Communication de M. Richard Yung
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires européennes
Les relations franco-britanniques au sein de l'Union européenne Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, ambassadeur de France en Grande-Bretagne
L'Union européenne à la Conférence des Nations unies sur le racisme (Durban II) Communication de M. Robert Badinter
Perspectives d'activité de la commission des affaires européennes
Réunion du mardi 7 avril 2009
commission des affaires européennes
Action de l'Union européenne pour répondre à la crise économique et financière Audition de Mme Christine Lagarde,1(*) Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi