Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la jeunesse
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information
Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi
Réunion du mardi 24 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Table ronde
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication
Réunion du mercredi 28 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité culturelle - Table ronde
Réunion du mercredi 14 mai 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 avril 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 29 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mardi 29 avril 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 avril 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport pour avis
Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication
Réunion du mercredi 19 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Patrice Weisheimer, secrétaire général du Syndicat de l'éducation populaire (SEP-UNSA), MM. Ahmed Hamadi et Bouziane Brini de l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) ; Mmes Catherine Sergent, secrétaire générale adjointe en charge de l'animation, et Béatrice Beth-Desmazieres, du Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt)
Réunion du mardi 18 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 12 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Décentralisation culturelle - Table ronde
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Programme de travail de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde pour la période 2013-2015 - Communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre (CNL)
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires
Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information
Réunion du jeudi 21 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Réunion du mardi 8 octobre 2013
Mission d'information sur l'action extérieure de la France
Échange de vues sur le rapport de la mission