Réunion du jeudi 16 juillet 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Bilan d'activité de la délégation
Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Présentation du rapport
Réunion du jeudi 28 mai 2020
MI Trafic de stupéfiants en provenance de Guyane
Audition de M. Nicolas Prisse, président de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) (en téléconférence)
Réunion du jeudi 30 avril 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Bertrand Willocquet, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Carine Sinaï-Bossou, présidente de l'Association des Chambres de commerce et d'industrie des outre-mer (ACCIOM)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM)
Réunion du jeudi 5 mars 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux en 2020 pour les outre-mer - Audition de M. Thierry Santa, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, de M. Cédric Chan Yone, directeur de cabinet et de Mme Brigid Morel, conseillère auprès du président du gouvernement
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ? »
Réunion du mercredi 26 février 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer
Réunion du jeudi 6 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition en visioconférence de MM. Olivier Rivière, premier vice-président du conseil régional de La Réunion, et Patrick Guillaumin, directeur général adjoint des affaires européennes, des fonds structurels et de l'expérimentation de la région
Réunion du mardi 4 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jean-Pierre Philibert, président de la FEDOM et Laurent Renouf, directeur des affaires économiques et fiscales, Mmes Justine Bertheau, chargée de mission Pacifique et Mélinda Jerco, chargée de mission Antilles Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon à la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM)
Réunion du jeudi 30 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Benoît Lombrière, délégué général adjoint, Emmanuel Detter, consultant senior, Thomas Ledwige, consultant, Eurodom
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec Mmes Alenka Kampl, chef d'unité Support structurel Atlantique, mer du Nord, Baltique et régions ultrapériphériques, Céline Frank, chargée de mission à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche (DG Mare), et Katalin Fokas, unité « programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité » (Poséi) et M. Christophe Cazanave Pin, responsable des programmes « Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas » à la direction générale de l'agriculture et du développement rural (DG Agri), unité « France »
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent, Timothée Truelle, conseiller pêche, outre-mer et politique maritime intégrée (pêche et questions outre-mer), Mme Marjorie Thomas, conseillère ACP, M. Florent Guérin, adjoint à la politique régionale de cohésion pour les RUP à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec Mme Carole Mancel-Blanchard, conseillère au cabinet de Mme Élisa Ferreira, Commissaire européenne à la cohésion et aux réformes
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de l'Établissement public
Réunion du jeudi 16 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jérôme Brouillet et Salvatore Serravalle, secrétaires généraux adjoints des affaires européennes
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Programmation des travaux
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation - Présentation du rapport d'information