Réunion du mardi 29 septembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 septembre 2015
commission des finances
Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs
Réunion du mercredi 9 septembre 2015
commission des finances
Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 18 juin 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des finances
Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commission des finances
Octroi de mer - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 9 avril 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes
Réunion du jeudi 12 mars 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre
Réunion du mercredi 11 mars 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 20 janvier 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient
Réunion du mardi 9 décembre 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Définition du programme de travail de la délégation
Réunion du vendredi 21 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » (et article 57) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget