Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Contrats de redressement en outre-mer (COROM) - Communication
Réunion du mardi 20 juin 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du jeudi 25 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Maurice Gironcel, président de l'association Interco' Outre-mer
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des finances
Rapport « La TVA, une taxe à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques » - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)
Réunion du mardi 10 janvier 2023
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et vote sur cette proposition de nomination
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Outre-mer » (et articles 44 quater à 44 sexies) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des finances
Contrôle budgétaire - Organisation et moyens de la douane face au trafic de stupéfiants - Communication
Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer