Interventions en commission de Frédérique PUISSAT - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Patrick Dehaumont, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du samedi 4 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales

  • Réunion du mardi 14 février 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage téléphonique de ses titulaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)