Réunion du jeudi 28 juin 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Patrick Weiten, vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et président du conseil départemental de la Moselle, dans le cadre du cycle d'auditions des associations d'élus locaux sur l'actualité des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Table ronde des organisations représentatives des salariés autour de M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT, MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC, M. Jean-François Foucard, secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE CGC, MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT et Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO
Réunion du mardi 19 juin 2018
commission des affaires sociales
Perspectives financières de l'assurance chômage 2018-2021 - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, M. Jean-Michel Pottier, vice-président, et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mardi 29 mai 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise -Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les Outre-mer - Examen des amendements de séance
Table ronde « Formation professionnelle »
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de MM. Bruno Coquet et Stéphane Carcillo
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission des affaires sociales
Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires économiques
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires sociales
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les Outre-mer - Examen des amendements au texte de la commission
Situation dans les Ehpad - Communication
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Mme Anne Burstin, directrice générale, et M. Simon Kieffer, directeur des établissements et services médico-sociaux, sur la situation dans les Ehpad
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap - Examen de l'amendement au texte de la commission
Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur du GIE Agirc-Arrco
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Compte d'affectation spéciale « pensions » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements
Réunion du lundi 13 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen de la motion tendant à opposer la question préalable
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport
Réunion du mardi 31 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du mardi 17 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission