Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - État des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 24 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen des motions sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales
Réunion du mercredi 28 juin 2017
délégation aux entreprises
Échanges sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 16 mars 2017
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale - Communication
Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 23 février 2017
délégation aux entreprises
Examen du rapport d'information de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart relatif à la transmission et à la reprise d'entreprises
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission des affaires sociales
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à abroger la loi du 8 août 2016 dite « Loi Travail » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires sociales
Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 -Mission «Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements
Loi de finances pour 2017 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)