Interventions de M. David ASSOULINE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (29 novembre, 1er, 5 et 7 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public :

Son intervention (p. 5641, 5643). (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 62

Favorable à l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-54 (réévaluation annuelle du montant de la redevance). (texte intégral du JO)

  Action extérieure de l'Etat :

Son intervention (p. 5764, 5765). (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire :

Son intervention (p. 6065, 6066). (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention (p. 6274, 6276). (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention (p. 6303, 6304). (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

Organisation du débat. Absence de réponse de la ministre aux orateurs des groupes, notamment de l'opposition. (texte intégral du JO)