Séance du mardi 3 juillet 2018

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur le devenir des entreprises adaptées

Question orale sans débat sur la reconnaissance du « tilde »

Question orale sans débat sur la formation des officiers de sapeurs-pompiers

Question orale sans débat sur le droit à l'expérimentation d'une limitation de vitesse différenciée sur les routes secondaires

Question orale sans débat sur la protection sociale des agents territoriaux sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat sur les vols de câbles en cuivre dans le département de Tarn-et-Garonne

Question orale sans débat sur les fonds de concours et les syndicats d'énergie

Question orale sans débat sur l'usage du cuivre en viticulture

Question orale sans débat sur la reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Question orale sans débat sur les délais de renouvellement des cartes de stationnement pour handicapés

Question orale sans débat sur la gestion des demandes de visas par des sociétés privées

Question orale sans débat sur l'accueil touristique de montagne et l'utilisation de l'eau

Question orale sans débat sur l'enseignement de l'économie

Question orale sans débat sur la situation du groupement hospitalier du Havre

Question orale sans débat sur les ajustements au projet de loi portant évolution du logement

Question orale sans débat sur la dépollution d'un site destiné à la construction de logements pour personnes handicapées

Question orale sans débat sur l'évolution des financements relatifs aux centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Question orale sans débat sur la ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

Question orale sans débat sur l'affaissement du viaduc de Gennevilliers

Question orale sans débat sur le prolongement de la ligne 11 du métro de Rosny-sous-Bois à Noisy-Champs

Question orale sans débat sur l'avenir des concessions hydroélectriques

Question orale sans débat sur la situation de la psychiatrie publique

Question orale sans débat sur le financement des services municipaux de santé scolaire

Question orale sans débat sur l'enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Question orale sans débat sur la situation scolaire des enfants dyslexiques

Fin de section

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