Séance du mardi 7 mai 2019

Procès-verbal

Mise au point au sujet de votes

Modifications de l’ordre du jour

Communication relative à des commissions mixtes paritaires

PROPOSITION DE LOI TENDANT À RENFORCER LES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE DANS LA LUTTE CONTRE L'INTRODUCTION ET LA PROPAGATION DES ESPÈCES TOXIQUES ENVAHISSANTES (dossier législatif)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 73 QUATER DU RÈGLEMENT, SUR LA RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (PAC) (dossier législatif)

Question d'actualité au Gouvernement sur les manifestations du 1er mai (II)

Fin de section

Mise au point au sujet d'un vote

PROPOSITION DE RÉSOLUTION AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 73 QUATER DU RÈGLEMENT, SUR LA RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (PAC) (dossier législatif)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT POUR RENFORCER LES CAPACITÉS DE CONTRÔLE DE L'APPLICATION ET DE L'ÉVALUATION DES LOIS (dossier législatif)

Article 1er (Suivi de l'application de la loi - Rapporteur - Désignation)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 1 rectifié (Règlement du Sénat - Commission d'enquête - Mission d'information - Durée)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 4 rectifié (Mise en œuvre des traités et conventions internationales - Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Contrôle)

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.