Séance du mardi 26 mai 2020

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur l'illectronisme et l'éducation nationale

Question orale sans débat sur l'égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

Question orale sans débat sur les conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes

Question orale sans débat sur les mesures prévues à destination des structures d'hébergement d'urgence

Question orale sans débat sur la réglementation environnementale 2020

Question orale sans débat sur les surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales

Question orale sans débat sur le paiement des aides européennes à l'agriculture biologique

Question orale sans débat sur les surfaces pastorales

Question orale sans débat sur le financement des établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre

Question orale sans débat sur les inégalités de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières

Question orale sans débat sur la situation des travailleurs non salariés

Question orale sans débat relative aux inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

Question orale sans débat sur la donation au dernier vivant

Question orale sans débat sur la précarité des étudiants français

Question orale sans débat sur le déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

Question orale sans débat sur le sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

Question orale sans débat sur les aides à l'assainissement individuel

Question orale sans débat sur l'indemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale

Question orale sans débat sur la procédure d'enquête publique

Question orale sans débat sur la prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

Question orale sans débat sur l'hôpital support en Ardèche méridionale

Question orale sans débat sur le déremboursement de l'elmiron

Question orale sans débat sur l'extension de la prime exceptionnelle pour le personnel médico-social

Question orale sans débat sur l'application de l'article L. 231-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants

Question orale sans débat sur l'insuffisance de places au sein des instituts médico-éducatifs de l'Ain

Question orale sans débat sur l'accueil et l'accompagnement des enfants handicapés

Question orale sans débat sur la prise en charge des enfants handicapés Français résidant à l'étranger

Question orale sans débat sur le moyen de paiement des demandeurs d'asile

Question orale sans débat sur la nécessaire connaissance du nombre d'habitants par commune

Question orale sans débat sur l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

Question d'actualité au Gouvernement sur la désignation d'un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers

Question orale sans débat sur la situation des écoles d'architecture

Question orale sans débat sur les violences sexuelles dans les sports de montagne

Question orale sans débat sur la communication des archives de la défense nationale

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.