Séance du mardi 26 mai 2020
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur l'illectronisme et l'éducation nationale
Question orale sans débat sur l'égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale
Question orale sans débat sur les conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes
Question orale sans débat sur les mesures prévues à destination des structures d'hébergement d'urgence
Question orale sans débat sur la réglementation environnementale 2020
Question orale sans débat sur les surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales
Question orale sans débat sur le paiement des aides européennes à l'agriculture biologique
Question orale sans débat sur les surfaces pastorales
Question orale sans débat sur le financement des établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre
Question orale sans débat sur les inégalités de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières
Question orale sans débat sur la situation des travailleurs non salariés
Question orale sans débat relative aux inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne
Question orale sans débat sur la donation au dernier vivant
Question orale sans débat sur la précarité des étudiants français
Question orale sans débat sur le déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19
Question orale sans débat sur le sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire
Question orale sans débat sur les aides à l'assainissement individuel
Question orale sans débat sur l'indemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale
Question orale sans débat sur la procédure d'enquête publique
Question orale sans débat sur la prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Question orale sans débat sur l'hôpital support en Ardèche méridionale
Question orale sans débat sur le déremboursement de l'elmiron
Question orale sans débat sur l'extension de la prime exceptionnelle pour le personnel médico-social
Question orale sans débat sur l'application de l'article L. 231-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants
Question orale sans débat sur l'insuffisance de places au sein des instituts médico-éducatifs de l'Ain
Question orale sans débat sur l'accueil et l'accompagnement des enfants handicapés
Question orale sans débat sur la prise en charge des enfants handicapés Français résidant à l'étranger
Question orale sans débat sur le moyen de paiement des demandeurs d'asile
Question orale sans débat sur la nécessaire connaissance du nombre d'habitants par commune
Question orale sans débat sur l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis
Question d'actualité au Gouvernement sur la désignation d'un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers
Question orale sans débat sur la situation des écoles d'architecture
Question orale sans débat sur les violences sexuelles dans les sports de montagne
Question orale sans débat sur la communication des archives de la défense nationale
- Intervention 102
- Intervention 103
- Intervention 104
- Intervention 105
- Intervention 106
- Intervention 107
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