Interventions de M. Jérôme BASCHER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2020

première lecture

[n° 2020-1473 (16 novembre 2020)]

Rechercher une intervention :

  Organisation des travaux :

P. 8952 (texte intégral du JO)

Première partie :

Article 1er A (nouveau) (Droit à l'image collective des sportifs professionnels)

P. 8957 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 132 rectifié bis (Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)- Procédure d'acompte - Assouplissement)

P. 8967 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Article 5 et état B (Budget général : ouvertures de crédits)

P. 9019 (texte intégral du JO)
P. 9026 (texte intégral du JO)
P. 9029 (texte intégral du JO)