Interventions de M. Jean-Michel BAYLET (mardi 10 mai 2016)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat sur l'assurance des équipements et des infrastructures des collectivités locales

Question orale sans débat sur les recettes de la communauté d'agglomération des trois frontières et l'accord franco-suisse sur l'aéroport de Bâle-Mulhouse

Question orale sans débat sur l'intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand Paris

Question orale sans débat sur les modalités de recensement des logements sociaux dans le calcul de la dotation globale de fonctionnement

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.