Interventions de M. Jérôme BIGNON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2018

première lecture

[n° 2017-1837 (1er et 7 décembre 2017)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Ecologie, développement et mobilité durables :

. (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Outre-mer :

. (texte intégral du JO)

État B

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 57 septies (Rapport du Gouvernement sur le soutien à l'enseignement des langes et acteurs d'outre mer et la mise en valeur de la diversité des patrimoines culturels et linguistiques)

. (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

. (texte intégral du JO)