Interventions de M. Albéric de MONTGOLFIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (29 janvier et 3 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Son amendement n° 616 ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)

Article 25 bis (Bon état écologique des masses d'eau)

Son amendement n° 623 ; retiré. (texte intégral du JO)