Interventions de M. Jean-Marc GABOUTY (mardi 24 octobre 2017)

Séance du mardi 24 octobre 2017

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Candidatures à une commission et à une délégation sénatoriale

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur la situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur la demande d'homologation permanente de produits biologiques

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la délivrance des cartes nationales d'identité dans les communes nouvelles et les zones de montagne

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur le logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la difficulté d'harmonisation de la compétence scolaire dans le cadre de la fusion d'EPCI

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur le système d'admission post-bac

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur les friches privées et les biens « sans maître » dans les centres-bourgs

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la technologie satellitaire et la fracture numérique

• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur l'élargissement du dispositif fiscal dit « Pinel » aux communes situées en zone C

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la politique éducative en milieu rural

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur les centres de ressources autisme

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur l'implantation d'un centre de protonthérapie à Toulouse

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la prise en charge de l'AVC en France

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la désertification médicale

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la généralisation de l'autorisation de la procréation médicale assistée en France

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur le travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la politique en matière de tourisme

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le référencement des professionnels du tourisme par les grands opérateurs d'internet

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la situation des personnels recrutés localement par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les conditions de prise en charge des victimes des cavités souterraines

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la stratégie nationale relative à la présence du loup

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur les unités de traitement des ordures ménagères résiduelles

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur les nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe-Atlantique

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la liaison privée « Charles-de-Gaulle Express»

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Fin de section

• Intervention 82

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.