Séance du mardi 15 septembre 2009
Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2008-2009
Fin de section
Décès d'un sénateur
Décès d'anciens sénateurs
Remplacement d’un sénateur décédé
Cessation du mandat sénatorial de membres du Gouvernement
Remplacement de sénateurs
Fin de mission de sénateurs
Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi
Décisions du Conseil constitutionnel
Organisme extraparlementaire
Dépôt de rapports du Gouvernement
Candidatures à une commission mixte paritaire
Candidature à une commission
Conférence des présidents
PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT n° 2010-788 (dossier législatif)
Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT n° 2010-788 (dossier législatif)
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