Séance du mercredi 13 mai 2015

Procès-verbal

Mises au point au sujet de votes

Mise au point au sujet de votes

Fin de section

Renvois pour avis unique

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À RÉFORMER LES MÉTHODES DE TRAVAIL DU SÉNAT DANS LE RESPECT DU PLURALISME, DU DROIT D'AMENDEMENT ET DE LA SPÉCIFICITÉ SÉNATORIALE, POUR UN SÉNAT PLUS PRÉSENT, PLUS MODERNE ET PLUS EFFICACE (dossier législatif)

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Royaume de Suède

Fin de section

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À RÉFORMER LES MÉTHODES DE TRAVAIL DU SÉNAT DANS LE RESPECT DU PLURALISME, DU DROIT D'AMENDEMENT ET DE LA SPÉCIFICITÉ SÉNATORIALE, POUR UN SÉNAT PLUS PRÉSENT, PLUS MODERNE ET PLUS EFFICACE (dossier législatif)

Article additionnel avant l’article 1er

Article 1er (art. 1er A [nouveau], 6 ter, 14, 15, 23 bis et 73 ter du Règlement - Agenda sénatorial, organisation des réunions des différents organes internes et obligation de présence des sénateurs)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.