Interventions de M. Alain MARC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

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Discussion générale:

  Autre (dans une discussion de texte de loi) (Demande de priorité) :

Discussion générale:

Article 1er

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 40 (Publication du dossier de candidature et du contrat hôte)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 9 (Prise en compte d'engagements sociétaux et environnementaux pour l'attribution de financements publics)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 7 (Mise en œuvre d'initiatives contribuant à la promotion de la paix)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 92 (Respect par les partenaires commerciaux et sponsors de la directive Corporate Sustainability Reporting (CSRD))

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 6 (Prise en compte d'engagements sociétaux dans les conventions de partenariat ou de sponsoring)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 36 rectifié ter (Autorisation de l'affichage des emblèmes olympiques à proximité des sites ayant accueilli les jeux Olympiques et Paralympiques (JOP))

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 38 rectifié (Engagements du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) en faveur de l'économie circulaire)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 44 rectifié (Rapports sur l'impact environnemental des jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) 2030)