Interventions de M. Paul RAOULT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 18 (Essor des biocarburants)

Intervient sur l'amendement n° 70 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

Intervient sur le rappel au règlement de M. Bernard Frimat. (texte intégral du JO)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Favorable à l'amendement n° 92 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 47 de M. Daniel Soulage. (texte intégral du JO)

Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)

Votera l'amendement n° 85 de M. Daniel Raoul. (texte intégral du JO)

Article 41 (Politique de réduction des déchets)

Intervient sur l'amendement n° 29 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)

Article 44 (Collectivités territoriales et développement durable)

Intervient sur l'amendement n° 46 de M. Hervé Maurey. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention. Votera ce texte. (texte intégral du JO)