Interventions de M. Robert TROPEANO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2007

première lecture

[n° 2006-1666 (30 novembre, 5 et 8 décembre 2006)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Baisse des crédits. Décristallisation des pensions. Retraite du combattant. Plafond de la retraite mutualiste. Création d'une allocation de solidarité pour les veuves d'anciens combattants. Campagne double pour les fonctionnaires anciens combattants d'Algérie. Date de la journée nationale du souvenir pour la guerre d'Algérie, les combats du Maroc et de Tunisie. Pérennité de l'ONAC. A défaut d'amélioration, le groupe socialiste ne votera pas ces crédits. (texte intégral du JO)

  Agriculture, pêche et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural :

  Culture - Compte d'affectation spéciale : Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale :

Présentation des crédits. Monuments historiques. Spectacle vivant. Intermittents du spectacle. Education artistique. Le groupe socialiste ne votera pas les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

Présentation du budget. Accès à la pratique sportive. Lutte contre la violence et le dopage. Vie associative. Son département de l'Hérault. Equipements sportifs. Coupe du monde de rugby. Le groupe socialiste ne votera pas les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)