Interventions de M. Jacques VALADE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AU VOLONTARIAT ASSOCIATIF ET À L'ENGAGEMENT ÉDUCATIF

deuxième lecture

[n° 2006-586 (22 février et 9 mai 2006)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Nécessité d'utiliser au mieux le temps d'intervention imparti. (texte intégral du JO)

Article 3 (Nationalité du volontaire et diverses incompatibilités)

Article 5 (Validation des acquis de l'expérience)

Article 7 (Conditions d'indemnisation du volontaire)