Interventions de M. Jacques VALADE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE

commission mixte paritaire

[n° 2006-450 (16 mars 2006)]

Discussion générale:

Amendements du Sénat au projet initial. Enrichissement du texte par l'Assemblée nationale. Convergence de vues entre les deux chambres. Aboutissement à un accord constructif. Texte équilibré issu des travaux de la commission mixte paritaire. Effort sans précédent de la nation en faveur de la recherche. (texte intégral du JO)