Interventions de M. Henri WEBER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004

première lecture

[n° 2003-1311 (28 novembre 2003)]

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Deuxième partie :

  Culture :

Modification des méthodes de comptabilisation des crédits. Budget en baisse. Chute des autorisations de programme destinées aux monuments historiques. Suppression des moyens indispensables au secteur archéologique. Simple redéploiement des crédits accordés aux spectacles vivants. Conséquences de la réforme du régime des intermittents. (texte intégral du JO)
Etat de cessation de paiement de nombreuses DRAC. (texte intégral du JO)

  Communication :

Lutte contre la fraude à la redevance. Sous-financement chronique de l'audiovisuel public. Dépendance accrue à la publicité. Prise en compte indispensable des recettes tirées des produits dérivés dans le revenu des chaînes. Développement de la télévision numérique de terre freiné par le Gouvernement. Le groupe socialiste ne votera pas ce budget. (texte intégral du JO)

Art. 59 bis (Répartition de la redevance)

Abstention du groupe socialiste sur l'amendement n° II-23 de M. Claude Belot (nouvelle répartition des recettes de la redevance entre les organismes du service public de l'audiovisuel). (texte intégral du JO)

Art. 74 ter (Transmission au Parlement du rapport d'activité du fonds de modernisation de la presse)

Abstention du groupe socialiste sur l'amendement n° II-21 de M. Ivan Renar (utilisation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne pour soutenir l'AFP). (texte intégral du JO)