Interventions de M. Michaël WEBER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À CONVERTIR DES CENTRALES À CHARBON VERS DES COMBUSTIBLES MOINS ÉMETTEURS EN DIOXYDE DE CARBONE POUR PERMETTRE UNE TRANSITION ÉCOLOGIQUE PLUS JUSTE SOCIALEMENT

première lecture

[n° 2025-336 (25 mars 2025)]

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Discussion générale:

P. 4224 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Facilitation de l'éligibilité des centrales à charbon faisant l'objet d'une conversion au mécanisme de capacité)

P. 4237 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Remplacement de l'autorisation d'exploiter par la désignation comme lauréates du mécanisme de capacité pour les centrales de production d'électricité à partir du charbon faisant l'objet d'une conversion)

P. 4240 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (nouveau) (Introduction d'une date d'entrée en vigueur pour la proposition de loi)

P. 4242 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 4 (nouveau) (Obligation pour le groupe EDF de présenter un plan de conversion pour sa centrale à charbon de Cordemais)

P. 4244 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 4247 et suivantes (texte intégral du JO)