ITALIE
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En
règle générale,
la loi de 1992 sur la
nationalité ignore le problème de la pluralité de
nationalités.
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I - LES PRINCIPALES CAUSES DU CUMUL DE NATIONALITES
1) L'adoption
a)
L'adoption d'un Italien par un étranger
Elle est, en droit italien, sans effet sur la nationalité de
l'adopté.
b) L'adoption d'un étranger par un Italien
Aux termes de l'article 3 de la loi sur la nationalité, "
le
mineur étranger adopté par un Italien acquiert la
nationalité italienne
".
Un enfant étranger adopté par un Italien peut donc
acquérir la double nationalité.
2) L'acquisition volontaire d'une nouvelle nationalité
a)
L'acquisition d'une nationalité étrangère par un
Italien
Depuis la promulgation de la loi de 1992, l'acquisition d'une
nationalité étrangère ne s'accompagne plus de la perte
automatique de la nationalité italienne.
L'article 11 énonce en effet : "
Le citoyen italien qui
possède, acquiert ou acquiert une nouvelle fois une nationalité
étrangère, conserve la nationalité italienne, mais peut y
renoncer lorsqu'il réside et établit sa résidence à
l'étranger.
"
Auparavant, l'acquisition volontaire d'une nationalité
étrangère se traduisait par la perte de la nationalité
italienne lorsque l'intéressé résidait à
l'étranger.
b) L'acquisition de la nationalité italienne par l'étranger
En droit italien, elle est sans effet sur la nationalité
d'origine.
3) Le mariage
D'après l'article 5 de la loi sur la nationalité, le
conjoint d'un ressortissant italien acquiert la nationalité italienne
après six mois de résidence en Italie ou trois années de
mariage. L'octroi de la nationalité italienne ne lui fait pas perdre sa
nationalité d'origine.
De même, les Italiens qui, par le mariage, acquièrent
automatiquement la nationalité de leur conjoint conservent la
nationalité italienne.
Avant la réforme de 1992, l'acquisition automatique par une Italienne
d'une nationalité étrangère grâce au mariage lui
faisait perdre sa nationalité d'origine.
II - LA SITUATION DES ITALIENS POSSEDANT PLUSIEURS NATIONALITES
L'Italien qui possède une autre nationalité n'est
jamais tenu de choisir entre les nationalités qu'il possède.
La loi sur la nationalité prévoit seulement qu'un Italien
détenteur d'une autre nationalité et résidant à
l'étranger peut renoncer à la nationalité italienne. Elle
énonce en effet à l'article 11 : "
Le citoyen qui
possède, acquiert ou acquiert une nouvelle fois une nationalité
étrangère, conserve la nationalité italienne, mais peut y
renoncer lorsqu'il réside et établit sa résidence à
l'étranger
. "