ANNEXES
Annexe n° 1 : Message de clôture du forum par M. Alain Gournac, rapporteur
Annexe n° 2 : Auditions du groupe de travail
ANNEXE N°
1
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MESSAGE DE CLÔTURE DU FORUM
PAR M. ALAIN GOURNAC,
RAPPORTEUR
Neuf semaines après son ouverture, ce forum arrive à son terme.
Du 12 mai au 13 juillet, environ 650 contributions ont permis, par leur diversité et leur qualité, d'enrichir les réflexions du groupe de travail mais aussi, plus largement, d'alimenter le débat public sur les emplois-jeunes.
Au-delà de ce seul aspect quantitatif, il est d'ores et déjà possible de dresser un premier bilan, plus qualitatif, de ce forum.
L'objectif visé par notre groupe de travail est, je le crois, atteint.
Dans notre esprit, ce forum était d'abord un lieu d'expression. Il devait offrir aux jeunes sous contrat " emploi-jeune ", mais aussi à leurs employeurs, un moyen de s'exprimer, de faire partager leurs expériences, leurs attentes et leurs préoccupations. Cet aspect était pour nous prépondérant : les jeunes sous contrat " emploi-jeune " regrettent en effet de ne pas disposer de réel canal d'expression institutionnel, de ne pas pouvoir véritablement communiquer au travers de médias plus " classiques ".
Le forum a répondu à cette attente : vos interventions, très libres, ont incontestablement permis au groupe de travail, mais aussi à tous ceux qui ont consulté ce forum, de mieux cerner la réalité des activités exercées par les jeunes sous contrat " emploi-jeune " et leurs principales préoccupations.
Ce forum avait également pour vocation d'être un lieu d'information sur l'activité du groupe de travail. Nous avons en effet tenu à travailler dans la plus grande transparence sur ce sujet délicat qui touche à l'avenir de 250.000 jeunes. C'est pourquoi nous avons choisi de mettre en ligne le compte rendu de chaque audition organisée par le groupe de travail, ainsi que la question d'actualité au Gouvernement posée, en réaction à vos interventions, par notre collègue André Jourdain, membre du groupe de travail.
Ces deux objectifs ayant été atteints, nous avons décidé de clore ce forum, quant bien même plusieurs d'entre vous ont souhaité sa prolongation. Pour autant, la clôture de ce forum ne signifie pas sa disparition. Il pourra toujours être consulté sur le site internet du Sénat.
Et la suite, me direz-vous ?
Le groupe de travail remettra son rapport au début du mois d'octobre. Ce rapport dressera le bilan du dispositif, en distinguant les points positifs et les points négatifs. Il fera également des propositions.
D'ores et déjà, vos contributions font apparaître :
- d'une part, que le programme " Nouveaux services - Emplois-jeunes " a permis, dans une certaine mesure, de développer de nouvelles activités dans le secteur non marchand tout en offrant une expérience professionnelle -souvent intéressante, parfois beaucoup moins- aux jeunes.
- d'autre part, que le dispositif souffre de plusieurs ambiguïtés, voire d'imperfections qu'il importe de prendre en considération :
- l'imprécision fréquente des missions qui s'apparentent souvent à des activités déjà existantes,
- les difficultés d'accès à la formation,
- le manque de reconnaissance des qualifications acquises,
- la faiblesse des rémunérations,
- les incertitudes liées au statut,
- la question de la pérennisation et de l'avenir du dispositif.
Sur tous ces points, nous ne manquerons pas de faire des propositions. Rien n'assure cependant que le Gouvernement et sa majorité entendront les propositions du Sénat car, en définitive, c'est le Gouvernement qui garde la maîtrise du programme.
Je conclurai donc cette intervention par un souhait : celui que nos propositions recueillent, à la différence de ce qui a pu se passer en 1997 au moment du vote de la loi, un meilleur accueil de la part du Gouvernement.
Je vous remercie sincèrement pour vos nombreuses contributions.
Alain GOURNAC