Rapports déposés par M. Philippe ADNOT : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe ADNOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances

    Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ?

    Rapport d'information numéro 578

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2010)

    Rapport général Tome III Annexe 23

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009

    Rapport numéro 587 Tome II


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