Rapports déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Programme Territoires d'industrie

    Rapport d'information numéro 217 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Suivi des lois Egalim

    Rapport d'information numéro 156 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 145 Tome III • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

    Rapport numéro 484 • L'Essentiel (synthèse)


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