Rapports déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Élus locaux : comment faire face aux surcoûts de la construction publique ?

    Rapport d'information numéro 120

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Le projet de « futur collisionneur circulaire » (FCC) du CERN

    Note scientifique de l'Office numéro 44

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 140 Tome III • L'Essentiel (synthèse)


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