Rapports déposés par M. Alain MILON : session 2012-2013

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire

Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Rapport) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé)

Rapport numéro 480 Tome I (président)
03/04/2013
de la Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire

Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Auditions) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé)

Rapport numéro 480 Tome II (président)
03/04/2013
de la commission des affaires sociales

Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux

Rapport d'information numéro 249 • L'Essentiel (synthèse)
19/12/2012

de la Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire

Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Rapport) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé)

Rapport numéro 480 Tome I (président)
03/04/2013
de la Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire

Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Auditions) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé)

Rapport numéro 480 Tome II (président)
03/04/2013

Page mise à jour le 26 août 2025